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Marques déposées par ROY Damien Martial
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SWAY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SWAY
ROY Damien Martial

Numéro de dépôt :
3571644
Date de dépôt :
23/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/04/2018
SWAY de ROY Damien Martial

Présentation de la marque SWAY

Déposée le 23 avril 2008 par ROY Damien Martial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SWAY »

Le déposant est ROY Damien Martial domicilié(e) Chemin du Mas Bresson,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROY Damien MAS BRESSON domicilié(e) Chemin du Mas Bresson,66000 PERPIGNAN - 66000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWAY est expirée depuis le 23 avril 2018.


ROY Damien Martial - Chemin du Mas Bresson,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


ROY Damien MAS BRESSON - Chemin du Mas Bresson,66000 PERPIGNAN - 66000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies ; objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie, boîtes en bois ou en matières plastiques.